Le terme ATEX (Atmosphères Explosibles) regroupe deux directives européennes distinctes ayant un objectif commun : réglementer les lieux présentant un risque d’explosion, appelés zones ou environnements ATEX.
Lorsqu’on travaille en environnement ATEX, les possibilités de remédier à une explosion une fois déclenchée sont extrêmement limitées, avec des conséquences souvent dramatiques. Il est donc essentiel de mettre en œuvre toutes les mesures de prévention nécessaires (actions techniques de prévention et/ou de protection, choix des équipements, procédures opérationnelles, etc.) afin d’empêcher l’occurrence de l’explosion.
Une explosion se produit lorsque les trois conditions suivantes sont réunies simultanément :
Présence d’un comburant, permettant la combustion (ex. oxygène de l’air) ;
Présence d’un combustible, tel que gaz, vapeurs, brouillards ou poussières ;
Présence d’une source d’inflammation, d’origine électrique (étincelles, décharges électrostatiques) ou thermique (températures élevées, flammes, gaz chauds).
Le cadre réglementaire repose sur deux directives européennes :
Directive 99/92/CE (ATEX 137) – Directive sociale
Elle concerne les lieux de travail et la sécurité des travailleurs, définissant la classification des zones, le choix des équipements et les consignes d’exploitation.
Les zones ATEX sont signalées par un panneau triangulaire jaune avec la mention « Ex ».
Directive 2014/34/UE (ATEX 114) – Directive produits
Elle s’applique aux équipements destinés aux atmosphères explosibles, soumis à des exigences essentielles de sécurité. Elle s’adresse aux fabricants, importateurs et organismes de certification.
La conformité est indiquée par le symbole Ex hexagonal.
Ces directives sont reprises dans le D.Lgs. 81/08 – Titre XI et le DM 03/08/2015.
Conformément à l’article 293 du D.Lgs. 81/08, l’employeur doit classifier les zones selon la fréquence et la durée de présence d’atmosphères explosives, en s’appuyant sur les normes :
EN 60079-10-1 – Gaz ;
EN 60079-10-2 – Poussières combustibles.
| Zones gaz | Zones poussières | Description |
|---|---|---|
| Zone 0 | Zone 20 | Présence permanente ou fréquente (>1000 h/an) |
| Zone 1 | Zone 21 | Présence probable en conditions normales (10–1000 h/an) |
| Zone 2 | Zone 22 | Présence rare ou de courte durée (<10 h/an) |
L’employeur doit appliquer toutes les mesures minimales prévues à l’Annexe L du D.Lgs. 81/08 et utiliser uniquement des équipements ATEX conformes.
